By using this site, you agree to the Privacy Policy and Terms of Use.
Accept
MINES.CD - Premier média congolais du secteur minierMINES.CD - Premier média congolais du secteur minier
Notification Show More
Aa
  • Accueil
  • À la une
    À la uneShow More
    RDC: AVZ Minerals se félicite du « vote de confiance » envers son conseil d’administration et sa stratégie pour faire progresser le projet de Manono
    24 novembre 2023
    Détournement à la Gécamines : la Cour des comptes dépose son rapport d’enquête au ministère de la Justice
    22 novembre 2023
    RDC: Félix Tshisekedi se félicite des efforts ayant permis la récupération «des actifs miniers et pétroliers; et au trésor public d’encaisser des fonds considérables»
    18 novembre 2023
    Dans le cadre de la coopération sino-congolaise Félix Tshisekedi a inauguré la route Nzolana  
    17 novembre 2023
    Détournement de 10 millions USD de la SIMCO : le PCA de la Gécamines, Guy Robert Lukama auditionné par l’IGF
    11 novembre 2023
  • En continu
    En continuShow More
    RDC : deux organisations dénoncent une faible réalisation des projets et infrastructures financés par les revenus miniers locaux
    28 novembre 2023
    Les exportations des produits miniers ont généré plus de 28 milliards USD à la RDC en 2022
    27 novembre 2023
    Travail des enfants, exploitation illegale du cobalt en RDC : les entreprises chinoises rejettent les accusations du Congrès américain
    26 novembre 2023
    La RDC demeure le pays à fort risque d’investissement dans le secteur minier (World Risk Report)
    25 novembre 2023
    Le prix de l’uranium dépasse pour la première fois 80 USD la livre après 15 ans
    23 novembre 2023
  • Grand dossier
    Grand dossierShow More
    RDC : Un député dénonce la mafia organisée derrière Primera Gold, l’État perd au moins 500 millions USD chaque mois
    25 août 2023
    Sur demande de Tshisekedi, la revisitation du contrat chinois se tient selon les « amitiés » entre les deux pays
    21 août 2023
    img 20230805 wa0047
    RDC : Primera Gold, la société à la part du lion, créée sur des périmètres miniers litigieux
    5 août 2023
    img 20230728 wa0049
    Tshisekedi, les Émirats arabes unis, Primera Gold, exploitation d’or… Une alliance potentiellement dangereuse
    28 juillet 2023
    img 20230726 wa0088
    RDC : Le Gouvernement suspend le lancement de la raffinerie d’or Congo Gold
    26 juillet 2023
  • Enquête
    EnquêteShow More
    Jacques Kyabula « impliqué » dans le vol de 120 tonnes de cathode de cuivre de TFM
    24 août 2023
    img 20230624 wa0014
    Enquête : Après le Rwanda, le Burundi devient le nouveau sanctuaire et marché de l’or pillé en RDC par les contrebandiers
    24 juin 2023
    img 20230331 wa0032
    KCC de Glencore, Metalkol d’ERG, SOMIDEZ… ces sociétés minières qui font de milliards USD de bénéfice mais dont les travailleurs congolais restent pauvres
    31 mars 2023
    img 20230214 wa0002
    Lualaba : Des rues englouties et des quartiers menacés de disparition, Kolwezi vit une « croissance spectaculaire » des mines de cobalt et de cuivre
    14 février 2023
    img 20221229 wa0062
    Corruption à Ivanhoé : The Sentry recommande au gouvernement d’auditer le ministère des mines et l’administration du cadastre minier
    29 décembre 2022
  • Energies renouvelables
    Energies renouvelablesShow More
    L’Allemagne compte investir 4 milliards d’Euros pour l’énergie verte en Afrique
    23 novembre 2023
    RDC : le gisement de Kiala renferme 5 millions de tonnes des ressources minérales avec une teneur en cuivre de 3,56% (Ivanhoe Mines)
    14 novembre 2023
    img 20230622 wa0026(1)
    Au sommet du nouveau pacte financier mondial, Sama Lukonde appelle à plus d’investissements dans le secteur énergétique en RDC
    27 juin 2023
    img 20230619 wa0010
    Chiffré à près de 80 milliards USD, Fortescue menace de quitter la RDC à défaut d’un accord avec le gouvernement sur le grand Inga
    19 juin 2023
    whatsapp image 2023 06 01 à 07.50.13
    La rivalité américano-chinoise en matière d’énergie verte est « excellente pour le monde », selon Forrest
    1 juin 2023
  • Les series
    Les seriesShow More
    whatsapp image 2022 12 08 at 08.42.37
    Exploitation artisanale de minerais stratégiques : Remis à l’ITIE pour publication, l’accord EGC – Trafigura « ne viole pas les lois sur la concurrence »
    8 décembre 2022
    Sud South, centre de négoce de Musompo… l’entreprise générale du cobalt rappelle detenir le monopole sur la traçabilité de l’exploitation artisanale
    29 novembre 2022
    RDC-USA : « Les contrats signés dans le secteur minier doivent bénéficier aux congolais », insiste un émissaire du président américain
    16 septembre 2022
    RDC : Metalkol, KCC, Mumi… ces sociétés de Glencore visées par une série d’enquêtes pour corruption et blanchiment des capitaux
    15 juin 2022
    RDC : Sur les 35 milliards USD de chiffre d’affaires réalisés par ses partenaires, la Gécamines « n’a reçu que 564 millions USD de royalties, soit 1,6% » (IGF)
    5 juin 2022
  • Monde
    MondeShow More
    Inauguration de la mine de Luele : l’Angola parmi les nations les plus prometteuses du secteur diamantifère
    28 novembre 2023
    ANGOLA : Ivanhoe Mines étend ses activités dans les provinces de Moxico et Cuando
    28 novembre 2023
    L’exploitation du lithium a rapporté 200 millions USD au Zimbabwe entre janvier et septembre 2023 (Global Witness)
    27 novembre 2023
    Namibie : une entreprise chinoise accusée d’acquisition « douteuse » des mines et de discrimination
    27 novembre 2023
    Le prix du nickel atteint son plus bas niveau depuis deux ans
    26 novembre 2023
  • Podcast
    PodcastShow More
    img 20230721 wa0196
    Pourquoi la RDC hésite à revendiquer les blocs pétroliers exploités par l’Angola
    21 juillet 2023
    img 20230707 wa0113
    Angola : nouveau lieu d’exportation des minerais congolais ?
    7 juillet 2023
    whatsapp image 2023 04 27 à 11.48.51
    RDC : La sous-traitance dans le secteur minier est « mourante, moribonde et c’est pire qu’avant »
    27 avril 2023
    img 20230315 wa0033(1)
    RDC : Le M23 contrôle la chaîne d’approvisionnement du coltan et de cassitérite à Masisi
    15 mars 2023
    img 20230123 wa0037
    Lualaba : Quand les mines vont vers les enfants…
    23 janvier 2023
  • Appel d’offres
    Appel d'offresShow More
    Appel à candidatures formation RSE dans le secteur minier
    29 septembre 2022
    Avis d’appel d’offres pour fourniture d’un véhicule à l’ITIE RDC
    12 août 2022
    Avis au public : lancement de l’appel d’offres pour le développement et l’exploitation de la mine satellite Sokoroshi 2
    16 mai 2022
    Avis au public : lancement de l’appel d’offres pour le développement et l’exploitation de la mine satellite Sokoroshi 2
    13 mai 2022
    Avis au public : lancement de l’appel d’offres pour le niveau 10 de la base du TSF 2 à MMG Kinsevere
    6 mai 2022
Reading: RDC : Un rapport révèle que Ténke Fungurume Mining doit à l’État congolais et à la Gécamines 2,85 milliards USD entre 2006 et 2016
Share
Aa
MINES.CD - Premier média congolais du secteur minierMINES.CD - Premier média congolais du secteur minier
  • À la une
  • En continu
  • Grand dossier
  • Monde
  • Enquête
  • Énergies renouvelables
  • Les séries
  • Podcast
  • Appel d’offres
Search
  • Accueil
  • En continu
  • À la une
  • Monde
  • Grand dossier
  • Enquête
  • Énergies renouvelables
  • Podcast
  • Appel d’offres
  • Les séries
Have an existing account? Sign In
Follow US
MINES.CD - Premier média congolais du secteur minier > Blog > EN CONTINU > RDC : Un rapport révèle que Ténke Fungurume Mining doit à l’État congolais et à la Gécamines 2,85 milliards USD entre 2006 et 2016
EN CONTINU

RDC : Un rapport révèle que Ténke Fungurume Mining doit à l’État congolais et à la Gécamines 2,85 milliards USD entre 2006 et 2016

Mines
Last updated: 2022/08/31 at 4:15 PM
Mines Published 31 août 2022
Share
SHARE

Moins des deux mois après le bras de fer opposant la Gécamines et Tenke Fungurume Mining (TFM SA) sur la redevance supplémentaire, la Dynamique des femmes dans les ressources naturelles (DYFREN), une organisation citoyenne basé à Lubumbashi, vient de rendre public, ce mercredi 31 aout, son rapport intitulé : « Nul n’est parfait ». Elle évalue les obligations fiscales et parafiscales de TFM SA et leurs impacts sur le budget de l’Etat et le niveau de vie locale de la population locale.

L’étude du rapport s’est appesantie sur le huit flux fiscaux auxquelles l’entreprisse est assujettie. Selon DYFREN, entre 2006 et 2016, près de 2,85 milliards de dollars américains n’auraient pas été payés à la Gécamines et à l’Etat congolais par TFM SA et CMOC. Une perte énorme au profit du trésor public

Malgré TFM fait déjà mieux que d’autres entreprises, elle a encore beaucoup à fournir pour atteindre les standards, nous a fait remarquer Patricia Kashala, de l’équipe des chercheuses de la dynamique, dans un entretien accordé à Mines.cd, juste après la publication, elle indique :

« Le plus grand constant, et d’une manière générale, Tenke Fungurume Mining apparait comme une entreprise minière exceptionnelle. Qui se comporte bien, par rapport d’autres entreprises minières opérant en république démocratique du Congo. Mais l’analyse que nous venons de faire, malgré il fait mieux que les autres entreprises minières, il y a encore beaucoup des choses à fournir dans le chef de l’entreprise TFM pour atteindre les standards qui sont attendus dans le domaine des obligations fiscales et parafiscales »

En dépit des points positifs concernant la contribution de TFM SA au budget de l’Etat et de contribution au développement local, l’Etat congolais ne doit pas abandonner cette créance de cette manière –là, souligne-t-elle, tout en évoquant que « 2,85 milliards de dollars américains est un grand montant, et ce le montant réel de ce que TFM SA doit à la Gécamines et à l’Etat congolais. Ce que n’allons recommandés, la Gécamines qui est déjà en action, tout en appréciant ce qu’elle fait déjà par rapport à la redevance supplémentaire, de ce qu’on dit souvent la dette est quérable. C’est à la Gécamines et à l’Etat congolais d’entre en action pour revendiquer ce que l’entreprise TFM SA lui doit. Ce pour l’intérêt du peuple congolais. Donc, on ne doit pas laisser cette créance de cette manière-là. Il faudra que l’Etat congolais et la Gécamines puissent la revendiquée, de telle manière que l’entreprise puisse payer, que cela sert au bien de toute la communauté ».

Cependant, le rapport confirme que beaucoup des partenaires n’ont pas été coopérant, pour faciliter l’accessibilité des données ou les informations, ce qui est un souci pour la fiabilité des données ou des informations.

« Nous avons eu beaucoup des difficultés à la conception de ce rapport. La toute première était liée à l’accès aux données. Il est connu que toutes les entreprises doivent publiées leur état financier. Mais dans le chef de TFM, nous avons remarqué qu’elle n’a pas publiée ses états financiers en cette période sous examen. Cela a été difficile, parce que ça nous a obligé à nous référer aux états financiers de la maison-mère, avec tout ce qu’il y a comme différence de base des calculs. C’était une grande difficulté pour nous », indique Patricia kashala.

Et d’ajouter, « l’autre difficulté, c’est l’accessibilité des partenaires. Nous avons dans nos démarches envoyés les questionnaires, nous avons demandés des réunions avec tous les partenaires qui interviennent dans l’action. Mais nous n’avons pas été reçus ou reçu très difficilement par quelques partenaires. Au cours de la présentation, on n’a même mentionné cela. Parce que TFM SA n’a pris le temps de lire notre rapport et nos conclusions pour donner son avis. C’est au cours la présentation du rapport que la représentante du TFM se plaint du fait qu’elles n’ont pas reçues le rapport, ça ce n’est pas la faute de DYFEN. C’est une difficulté que les organisations rencontrent lorsqu’elles font de publication. Ce que les entreprises ne sont pas ouvertes, qui est un souci ramenant le problème pour la fiabilité des données ou des informations. Si les entreprises se montrent ouvertes, on aura le temps de discuter ou d’échanger, est le rapport que nous produisons sera un rapport concilié qui fera que tous les intervenants vont se mettre d’accord »

TFM n’est pas un bon élève

Sur base des estimations et analyses, l’équipe de DYFREN a constaté que TFM gonflait généralement les frais de consultance versés à ses associés pour réduire l’assiette de l’IBP dû à l’Etat congolais, fait remarquer cette organisation citoyenne, elle indique que les montants cumulés de 200 785 354,11 $Usd payés par TFM au titre de l’IBP entre 2009 et 2016 sont largement inférieurs aux estimations de l’IBP que l’entreprise aurait dû payer au regard des recettes nettes reprises dans les états financiers des maisons mères successives de l’entreprise au courant de la même période.

Selon les estimations basées sur les recettes nettes de ses maisons-mères, TFM aurait dû payer le montant global de 911 700 000, 00 USD au titre de l’IBP au courant de la période 2009-2016.

En dehors du gonflement des frais consultances versés à ses associés, DYFREN souligne que les redevances additionnelles dues à la Gécamines à la suite de la découverte de nouvelles réserves de cuivre, les estimations faites sur base des données disponibles montrent que la Gécamines n’a pas perçu de ses partenaires successifs la somme de 2 185 200 000,00 USD entre 2013 et 2016.

Par ailleurs, l’étude démontre également que, l’entreprise TFM SA n’aurait pas encore payé la somme 5 080 632, 83 $Usd pour les droits superficialités des années antérieures à 2011 conformément aux clauses de l’avenant 1 de la Convention minière amendée et reformulée.

Rappelons que le rapport d’études de la Dynamique des femmes sur les ressources naturelles (DYFREN), sur l’évaluation des obligations fiscales et parafiscales de l’entreprise minière Tenke a été rendu possible, grâce à l’appui technique et financier du Programme Gouvernance des Industries Extractives du Centre Carter (PGIE).

Mines 31 août 2022 31 août 2022
Share This Article
Facebook Twitter Whatsapp Whatsapp LinkedIn Email Copy Link
Leave a comment

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Follow US

Find US on Social Medias
17k Like
11k Follow
450 Subscribe
300 Follow

Weekly Newsletter

Subscribe to our newsletter to get our newest articles instantly!

RDC : deux organisations dénoncent une faible réalisation des projets et infrastructures financés par les revenus miniers locaux
EN CONTINU
Inauguration de la mine de Luele : l’Angola parmi les nations les plus prometteuses du secteur diamantifère
MONDE
ANGOLA : Ivanhoe Mines étend ses activités dans les provinces de Moxico et Cuando
MONDE
L’exploitation du lithium a rapporté 200 millions USD au Zimbabwe entre janvier et septembre 2023 (Global Witness)
MONDE
- Publicite -
img 20230413 wa0086img 20230413 wa0086
- Publicite -
whatsapp image 2023 04 13 a 20.39.14whatsapp image 2023 04 13 a 20.39.14
Global Coronavirus Cases

Confirmed

0

Death

0

More Information:Covid-19 Statistics

Categories

  • A la une
  • En continu
  • Grand dossier
  • Enquête
  • Energies renouvelables
  • Les séries
  • Monde
  • Podcast
  • Appel d'offres

A propos

Nous sommes le tout premier et le principal site d’informations congolais, dédié exclusivement aux informations minières et celles relatives aux énergies renouvelables de la République démocratique du Congo et de la sous-région des Grands-Lacs. Fort de plusieurs milliers de visites la semaine et de nos contenus exclusifs, nous avons réussi à nous impo¬ser comme la principale source d’informations et une référence de l’actualité minière de la RDC, scandale géologique.
RDC : deux organisations dénoncent une faible réalisation des projets et infrastructures financés par les revenus miniers locaux
EN CONTINU
Inauguration de la mine de Luele : l’Angola parmi les nations les plus prometteuses du secteur diamantifère
MONDE
ANGOLA : Ivanhoe Mines étend ses activités dans les provinces de Moxico et Cuando
MONDE

Subscribe US

Subscribe to our newsletter to get our newest articles instantly!

© 2023. mines.cd. All Rights Reserved.
  • Qui sommes nous
  • Contact
  • Team
cropped mines post removebg preview
Welcome Back!

Sign in to your account

Register Lost your password?